Mentions Légales
En vigueur au 02/11/2023
1. Identification du Propriétaire du Site
Ce site est exploité par Thibault Couriot.
Nom de l'Entreprise Individuelle: EI Thibault Couriot
Nom commerciale de l'entreprise : PattePort
Numéro SIRET: 987 423 027 000 18
Numéro d'immatriculation au RCS : 987 423 027 R.C.S. Thionville
Numéro IDU : FR394167_01MQYC
Adresse: 92 rue sainte hélène - 57700 - Hayange - France
Adresse Email: contact.patteport@gmail.com
Numéro de Téléphone: +33646757178
2. Hébergement du Site
L'hébergeur du site internet PattePort est la société Wix Wix Online Platform Limited , dont le siège social est situé au 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland., avec le contact téléphonique accessible depuis le site internet suivant : https://support.wix.com/en/article/contacting-wix-customer-care-for-support
Pour en savoir plus sur la politique de confidentialité de Wix.com, veuillez consulter leur site web.
https://fr.wix.com/about/privacy
3. Collecte de Données Personnelles
Lorsque vous accédez à notre site internet, nous collectons certaines données personnelles, conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de l'Union européenne.
Pour en savoir plus, vous pouvez vous référer à notre politique de confidentialité , à nos conditions générales d'utilisation, et à la politique de confidentialité de Wix.com.
4. Modification des Mentions Légales
Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page.
5. Loi Applicable et Juridiction
La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, les tribunaux françaiset et services de médiations présicés dans nos Conditions Générales de Vente seront seuls compétents.
Pour toute question, vous pouvez joindre l'éditeur du site via les coordonnées mentionnées en article 1, ou via le formulaire de contact.